LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION (LSSI)
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Nom commercial : densfocus
Nom de la société : Denis Charretier
IDENTIFICATION FISCALE :
Siège social : Le Clos Meunier / 42140 - Chazelles sur Lyon
Téléphone : +33.(0)6.18.56.00.51
Courrier électronique : info@densfocus.com
2. LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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Les dessins, logos, textes et/ou graphiques qui n'appartiennent pas à la SOCIÉTÉ DE RESPONSABILITÉ et qui peuvent apparaître sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont responsables de tout litige éventuel qui pourrait survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site, et en tout cas à rediriger vers le site principal de www.densfocus.com.
Le RESPONSABLE reconnaît en faveur des titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, et leur simple mention ou apparition sur le site web n'implique pas l'existence de droits ou de responsabilités quelconques à leur égard, ni n'implique aucun soutien, parrainage ou recommandation de leur part.
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3. L'EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
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4. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
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